www.inauv-energies.fr
Mentions légales du site IN'AUV ENERGIES

Photovoltaïque

Gagnez en énergie solaire

Mentions légales du site IN'AUV ENERGIES

Electricité

Mise en valeur de vos extérieurs

Mentions légales du site IN'AUV ENERGIES

Borne

Rechargez votre véhicule

Mentions légales du site IN'AUV ENERGIES

Mentions légales du site

Mentions Légales

Site : www.inauv-energies.fr

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Identification du “Propriétaire du Site” :

Dénomination sociale : IN’AUV ENERGIES

Forme juridique : SAS

Adresse : 5, Rue Gustave Eiffel 15000 AURILLAC

Capital sociale : 10000

RCS : 920513181

N° de TVA intracommunautaire : FR92920513181

Téléphone : 0471435848


Directeur de la publication :

Nom et prénom : FOURNIE Benjamin

Téléphone ou email : accueil@inauv-energies.fr


CNIL et gestion des données personnelles.

Le Propriétaire du Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur de ce Site Internet dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées, pour exercer ce droit, envoyez un courrier à l’adresse suivante 5, Rue Gustave Eiffel 15000 AURILLAC

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce Site Internet est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de AURILLAC

LIMITATION DE RESPONSABILITE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

COOKIES :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

HEBERGEUR DU SITE INTERNET :

Nom : Net 15

Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac

Téléphone : 04.71.63.88.22